| PREAMBULE | Pages 2-3 |
1. SAGE
| Synthèse panoramique | Page 13 |
|---|---|
| SAGE1 - Etat d'avancement des procédures juillet 2000 SAGE2 - Etat d'avancement technique et conditions de mise en oeuvre des SAGE dont les Commissions Locales de l'Eau sont constituées |
Pages 14-15 |
2. Qualité des cours d'eau
| Synthèse panoramique | Page 17 |
|---|---|
| QUALI1 - Qualité des cours d'eau synthèse 1998-1999 QUALI3 - Evolution de la qualité des eaux en dix années d'observation |
Pages 18-19 |
| QUALI5 - Flux de pollution matières organiques, nitrates, phosphates | Pages 20-21 |
| QUALI4 - Evolution des cours d'eau dégradés | Pages 22-23 |
| QUALI6 - Révision des objectifs de qualité | Pages 24-25 |
3. Lutte contre la pollution
| Synthèse panoramique | Page 27 |
|---|---|
| POLL1 - Capacités épuratoires des collectivités pour l'ensemble du bassin POLL2 - Conformité de l'équipement des stations d'épuration en zones sensibles au regard de la directive ERU et de ses textes d'application POLL3 - Conformité de l'équipement des stations d'épuration en zones normales au regard de la directive ERU et de ses textes d'application |
Pages 28-29 |
| POLL4 - Flux polluants produits et rejetés par les collectivités POLL5 - Rendements des stations d'épuration collectivités |
Pages 30-31 |
| POLL6 - Devenir des boues des stations d'épuration collectivités | Pages 32-33 |
| POLL8 - Flux polluants rejetés par les industries POLL9 - Résultats globaux du fonctionnement des systèmes d'assainissement des collectivités et des établissements industriels POLL10 - Taux de dépollution des collectivités POLL11 - Taux de dépollution du secteur industriel |
Pages 34-35 |
4. Eutrophisation des cours d'eau
| Synthèse panoramique | Page 37 |
|---|---|
| EUTRO8 - Démarches locales sur les cours d'eau particulièrement eutrophisés | Pages 38-39 |
| EUTRO1 - Proliférations végétales aquatiques dans les cours d'eau synthèse 1992-1999 EUTRO3 - Teneurs en phosphates sur les cours d'eau particulièrement eutrophisés EUTRO2 - Teneurs en nutriments sur l'ensemble du bassin |
Pages 40-41 |
| EUTRO4 - Capacités de déphosphatation et de dénitrification stations d'épuration des collectivités > 10000 EH EUTRO5 - Apport de phosphore par EH évolution suite au développement des lessives sans phosphates EUTRO6 - Rejets de phosphore issus des ouvrages d'assainissement EUTRO7 - Rendement d'élimination du phosphore des stations d'épuration supérieures à 10000 EH dans les zones sensibles |
Pages 42-43 |
5. Pollutions toxiques
| Synthèse panoramique | Page 45 |
|---|---|
| TOX1 - Démarches locales sur les milieux particulièrement atteints par les toxiques TOX2 - Politiques engagées |
Pages 46-47 |
| TOX3 - Nature des pollutions toxiques sur les milieux prioritaires | Pages 48-49 |
| TOX6 - Flux de pollution toxique émis par les activités industrielles | Pages 50-51 |
| TOX4 - Suivi radioécologique du Rhône projet de mise en place TOX5 - Evolution des rejets radioactifs TOX7 - Installations nucléaires sur les rives du Rhône et sur certains affluents |
Pages 52-53 |
6. Pollutions accidentelles
| Synthèse panoramique | Page 55 |
|---|---|
| POLLAC1 - Répartition géographique des accidents recensés période 89/99 POLLAC2 - Accidents recensés |
Pages 56-57 |
| POLLAC3 - Gravité des accidents recensés période 89/99 POLLAC4 - Origine des pollutions accidentelles période 89/99 |
Pages 58-59 |
7. Etat physique des cours d'eau
| Synthèse panoramique | Page 61 |
|---|---|
| RIV4 - Restauration des milieux très dégradés physiquement | Pages 62-63 |
| RIV3 - Dynamique fluviale connaissance et gestion RIV9 - Gestion des cours d'eau |
Pages 64-65 |
| RIV5 - Schémas départementaux des carrières RIV7 - Matériaux alluvionnaires proportion dans la production totale de matériaux |
Pages 66-67 |
8. Gestion quantitative des cours d'eau
| Synthèse panoramique | Page 69 |
|---|---|
| QUANT4 - Démarches locales sur les milieux prioritaires vis à vis de la gestion quantitative QUANT3 - Principaux usages et enjeux sur les bassins prioritaires pour une amélioration de la gestion quantitative |
Pages 70-71 |
| QUANT2 - Définition des objectifs de débit sur les milieux prioritaires | Pages 72-73 |
| QUANT10 - Réservation des rivières QUANT6 - Prélèvements en eaux de surface tous usages confondus (hors refroidissement EDF) QUANT7 - Dispositions réglementaires instaurées par la loi sur l'eau QUANT9 - Police de l'eau et débits réservés QUANT11 - Ouvrages fondés en titre |
Pages 74-75 |
9. Risques d'inondation
| Synthèse panoramique | Page 77 |
|---|---|
| RISQ6 - Mise en oeuvre des Plans de Prévention du Risque inondation (PPRi) données début 1999 RISQ6 - Etat d'avancement des PPRi élaborés selon les dispositions du décret de 1995 |
Pages 78-79 |
| RISQ9 - Mise en place de mesures d'amélioration de la sécurité contre les risques d'inondation dans les campings (état d'avancement) données fin 1999 RISQ9 - Situation des campings du bassin R.M.C. |
Pages 80-81 |
10. Eaux souterraines
| Synthèse panoramique | Page 83 |
|---|---|
| ESOUT14 - Gestion patrimoniale des eaux souterraines | Pages 84-85 |
| ESOUT1 - Qualité des eaux des aquifères à forte valeur patrimoniale hors karsts ESOUT1 - Qualité des eaux des aquifères profonds à forte valeur patrimoniale |
Pages 86-87 |
| ESOUT2 - Teneurs en nitrates dans les zones vulnérables ESOUT2 - Evolution des teneurs en nitrates dans les zones vulnérables entre 92-93 et 97-98 ESOUT3 - Teneurs en nitrates sur l'ensemble du bassin |
Pages 88-89 |
| ESOUT6 - Mesures Agri-Environnementales Répartition par Objectifs ESOUT6 - Mesures Agri-Environnementales Types d'action |
Pages 90-91 |
| ESOUT9 - Prélèvements par aquifère données 1996 ESOUT10 - Volumes prélevés par type d'aquifère ESOUT8 - Prélèvements par type d'usage |
Pages 92-93 |
11. Alimentation en eau potable
| Synthèse panoramique | Page 95 |
|---|---|
| AEP2 - Qualité des ressources pour l'AEP 1998 AEP1 - Qualité bactériologique des eaux distribuées niveau départemental 1998 AEP1 - Conformité des unités de distribution d'eau potable 1998 |
Pages 96-97 |
| AEP7 - Protection des captages 1998 AEP4 - Recours aux eaux souterraines 1998 AEP5 - Sécurité de l'approvisionnement 1998 AEP12 - Consommation par habitant 1998 |
Pages 98-99 |
12. Zones humides
| Synthèse panoramique | Page 101 |
|---|---|
| ZH1 - Superficies des zones humides Répartition par grands types de milieu ZH2 - Les inventaires zones humides Inventaires départementaux, régionaux ou locaux |
Pages 102-103 |
| ZH5 - Programmes de restauration et de gestion intégrés aux procédures locales de gestion de l'eau | Pages 106-107 |
13. Protection des espèces
| Synthèse panoramique | Page 109 |
|---|---|
| ESP1 - Qualité hydrobiologique indice IBGN ESP1 - Evolution de l'IBGN et du groupe indicateur sur les stations du RNB et du RCB ESP2 - Etat des peuplements piscicoles en 1998 sur 128 stations de suivi (RNB + RHP) ESP2 - Etat des peuplements piscicoles sur 44 stations du RNB en 98-99 |
Pages 110-111 |
| ESP3 - Circulation des poissons état d'équipement des barrages et seuils en passes à poissons et dispositifs de comptage ESP7 - Reconquête des axes de vie pour les grands migrateurs ESP13 - Production piscicole : bassin Rhône-Saône d'après les statistiques de la pêche aux engins |
Pages 112-113 |
| ESP12 - Schémas départementaux de vocation piscicole état d'avancement ESP12 - Plans piscicoles état d'avancement au 07/06/99 ESP11 - Réseaux d'observation des espèces remarquables |
Pages 114-115 |
14. Littoral
| Synthèse panoramique | Page 117 |
|---|---|
| LITTO1 - Gestion concertée | Pages 118-119 |
| LITTO2 - Contamination par les micropolluants toxiques 1996-1998 | Pages 120-121 |
| LITTO3 - Qualité des eaux de baignade synthèse annuelle des résultats par région LITTO5 - Qualité des eaux conchylicoles synthèse 97-98-99 |
Pages 122-123 |
| LITTO6 - Evolution du trait de côte analyse de l'évolution du cordon littoral dans le Golfe du Lion LITTO7 - Restauration du littoral |
Pages 124-125 |
15. Dispositifs de suivi
| Synthèse panoramique | Page 127 |
|---|---|
| SUIVI1 - Cours d'eau - Réseaux de surveillance de base de la qualité physico-chimique1999 SUIVI2 - Cours d'eau - Développement des réseaux de base SUIVI3 - Cours d'eau - Développement des réseaux départementaux et régionaux |
Pages 128-129 |
| SUIVI4 - Cours d'eau - Réseaux de surveillance des micropolluants 1999 SUIVI5 - Cours d'eau - Effort de mesures des micropolluants |
Pages 130-131 |
| SUIVI6 - Eaux souterraines - Réseaux de surveillance de bassin 1999 SUIVI7 - Eaux souterraines - Effort de mesures |
Pages 132-133 |
| SUIVI8 - Littoral - Réseaux de surveillance de base SUIVI9 - Littoral - Réseaux complémentaires mis en oeuvre dans le cadre du RLM |
Pages 134-135 |