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Le contrôle de surveillance des plans d'eau


Cadre général
Le contrôle de surveillance des plans d'eau
Liste des plans d'eau
Carte des plans d'eau du réseau de contrôle de surveillance
Paramètres déterminés


Cadre général

Le contrôle de surveillance de l'état des eaux de surface a pour objet :

  • d'évaluer les changements à long terme des conditions naturelles et des incidences globales des activités humaines ;

  • de spécifier les contrôles opérationnels et les futurs programmes de surveillance ;

  • de mettre à jour l'analyse des incidences des activités humaines réalisée en application de l'article 3 du décret du 16 mai 2005.

Les caractéristiques des réseaux de contrôle de surveillance ont été définies au niveau national par l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R. 212-22 du code de l'environnement.

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Le contrôle de surveillance des plans d'eau

Les plans d'eau sélectionnés pour le contrôle de surveillance représentent environ 50% des plans d'eau du bassin d'une surface égale ou supérieure à 50 ha en prenant en compte :

  • tous les plans d'eau naturels ;

  • les plus grandes retenues dans la mesure où ces plans d'eau ne peuvent être représentés par échantillonnage (en raison notamment des problématiques de gestion différentes) ;

  • un échantillonnage des plans d'eau en fonction de leur taille et de leur typologie.

Le contrôle de surveillance des plans d'eau du bassin Rhône-Méditerranée comprend ainsi 6 plans d'eau (6 plans d'eau d'origine anthropique).

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Liste des plans d'eau

Liste des plans d'eau

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Carte des plans d'eau du réseau de contrôle de surveillance

Carte des plans d'eau du réseau de contrôle de surveillance

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Paramètres déterminés

Le contrôle de surveillance ne poursuit pas un objectif de suivi de pollution mais de connaissance de l'état général des eaux. À ce titre, un large spectre d'éléments physicochimiques, biologiques et hydromorphologiques est analysé dans le milieu. Les fréquences d'échantillonnage diffèrent en fonction de l'élément suivi suivant le tableau suivant :

Fréquences d'échantillonnage des plans d'eau en fonction de l'élément suivi
Éléments suivis Périodicité du suivi
par plan de gestion (nb d'années
sur les 6 ans du plan)
Fréquence du suivi
par année
Calendrier Sites concernés Maîtrise d'ouvrage
Hydromorphologie
Morphologie 1 1 À répartir sur un plan de gestion. Tous AGENCE
Biologie
Poissons 1 1 À répartir sur un plan de gestion. Tous : sauf types où cet élément n'est pas pertinent. ONEMA
Mollusques ou oligochètes 1 1 À répartir sur un plan de gestion. Tous AGENCE
Phytoplancton 1 4 À répartir sur un plan de gestion. Tous AGENCE
Macrophytes 1 1 À répartir sur un plan de gestion. Tous : sauf types où cet élément n'est pas pertinent. AGENCE
Physicochimie
Micropolluants : substances prioritaires, autre substances dont pesticides 1 Sur eau, 4 fois par an
Sur sédiments, 1 fois par an
À répartir sur un plan de gestion. Tous AGENCE
Macropolluants 1 4 À répartir sur un plan de gestion. Tous AGENCE
Hydrologie
Hydrologie 1 En fonction des besoins de la physicochimie et de la biologie À répartir sur un plan de gestion. Tous DREAL
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Dernière modification de la page : 04/04/12