Le contrôle opérationnel des eaux de transition
Cadre général
Le contrôle opérationnel des eaux de transition
Liste des masses d'eau de transition
Carte générale du programme de surveillance des eaux superficielles.
Paramètres déterminés
Cadre général
Le contrôle opérationnel doit être mis en œuvre sur toutes les masses d'eau identifiées comme risquant de ne pas atteindre le bon état ou le bon potentiel à l'horizon 2015. Il consiste en la surveillance des seuls paramètres qui posent problème. Néanmoins, sur le bassin Rhône-Méditerranée, le choix s'est porté sur la surveillance de tous les paramètres au début et à la fin du plan de gestion (2009 et 2015). Cette surveillance a vocation à s'interrompre dès que la masse d'eau recouvrera le bon état. En cela ce contrôle est non pérenne.
Le CO a pour objectifs :
- D'établir l'état des masses d'eau identifiées comme risquant de ne pas répondre à leurs objectifs environnementaux ;
- D'évaluer les changements de l'état des masses d'eau suite aux actions mises en place pour atteindre le bon état ou le bon potentiel.
Le contrôle opérationnel des eaux de transition
La règle générale est de retenir un site par masse d'eau. Ce site est représentatif, à l'échelle de la masse d'eau, de l'impact de la ou des pressions à l'origine du risque de non atteinte du bon état ou du bon potentiel. Ces sites sont positionnés sur les 3 masses d'eau à risque de non atteinte de leurs objectifs environnementaux.
Ces 3 masses d'eau sont également suivies au titre du réseau de contrôle de surveillance.
Liste des masses d'eau de transition
Liste des masses d'eau de transition
Carte générale du programme de surveillance des eaux superficielles.
Carte générale du programme de surveillance des eaux superficielles
Paramètres déterminés
| Objectif 2015 | Report d'objectif 2021 | Report d'objectif 2027 | Objectif moins strict | |
|---|---|---|---|---|
| Premier plan de gestion (2010-2015) |
- Caractérisation complète de l'état (1) | - Caractérisation complète de l'état (1) | - Caractérisation complète de l'état (1) | - Caractérisation complète de l'état (1) |
| Second plan de gestion (2016-2021) |
- Caractérisation complète de l'état (1) - Eventuellement, suivi plus fin des éléments de qualité les plus sensibles aux pressions (2) |
- Caractérisation de l’état basée sur les éléments les plus sensibles aux pressions. - Eventuellement, suivi plus fin des éléments de qualité les plus sensibles aux pressions (2), après démarrage du programme de mesures. |
- Caractérisation de l’état basée sur les éléments les plus sensibles aux pressions. - Eventuellement, suivi plus fin des éléments de qualité les plus sensibles aux pressions (2), après démarrage du programme de mesures et en fonction de la révision des objectifs. |
|
| Troisième plan de gestion (2022-2027) |
- Caractérisation complète de l'état (1) - Eventuellement, suivi plus fin des éléments de qualité les plus sensibles aux pressions (2). |
Idem plan de gestion précédent | ||
| Plans de gestions ultérieurs | En fonction de la révision des objectifs. |
(1) Selon les prescriptions du contrôle de surveillance de la circulaire DCE 2007/20.
(2) Selon les éléments de qualité, un suivi fin peut être nécessaire afin de suivre la tendance de retour au bon état.
