
Les travaux d'élaboration du SDAGE 2016-2021 ont été engagés sur le bassin depuis avril 2013. Les documents produits à chacune des étapes sont téléchargeables à partir des liens dans le tableau ci-dessous :
Date | Étape | Documents | Téléchargement |
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4 décembre 2015 | Arrêt du programme de mesures par le préfet coordonnateur de bassin | ||
17 septembre 2015 | Approbation du SDAGE par l’assemblée de Corse | SDAGE approuvé par délibération de l’assemblée de Corse | |
14 septembre 2015 Comité de bassin |
Documents présentés pour adoption | ||
19 décembre 2014 au 18 juin 2015 | Consultation du public et des assemblées sur les projets de SDAGE et de programme de mesures 2016 -2021 |
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Courrier de consultation des assemblées
Projet de SDAGE
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15 septembre 2014 Comité de bassin | Projets de SDAGE et de programme de mesures |
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Projet de SDAGE adopté par le Comité de bassin du 15/09/2014 Projet de programme de mesures ayant fait l’objet d’un avis favorable du comité de bassin du 15 septembre 2014 |
30 juin 2014 Comité de bassin | Avant projets de SDAGE et de programme de mesures |
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Avant-projet de SDAGE 2016-2021 Avant-projet de programme de mesures 2016-2021 |
10 avril 2014 Bureau du comité de bassin | Avant-projet de programme de mesures |
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Préparation de l’avant-projet de SDAGE 2016-2021
Avant-projet de programme de mesures 2016-2021 |
9 décembre 2013 Comité de bassin | Etats des lieux |
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Etat des lieux 2013 adopté par le comité de bassin du 9 décembre 2013, approuvé par l’Assemblée de Corse le 20 décembre 2013
Nota : version flipbook avec possibilité de téléchargement version PDF |
Décembre 2013 | Consultation sur les questions importantes |
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Analyse de la consultation |
Novembre 2012 à avril 2013 | Consultation du public et des assemblées sur les questions importantes |
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Questions importantes- version détaillée Questionnaire Document « les grands enjeux de l’eau » |